Conseil Municipal du 19 septembre 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001253CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2001254PROCES-VERBAL DU 27 JUIN 2001 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2001255CONSEIL MUNICIPAL : adoption du règlement intérieur - Délibération - (sans annexe)
2001256CREATION DE COMITES CONSULTATIFS - Délibération - (sans annexe)
2001257CREDIT DE TRESORERIE : reconduction du contrat - Délibération - (sans annexe)
2001258O.P.U.S. 67 : garantie d’emprunt pour la construction de 28 logements collectifs rue Alcide de Gasperi - Délibération - (sans annexe)
2001259CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS POUR LA REGION ALSACE : désignation d’un représentant du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
2001260PAIEMENT DE LA PRIME DITE DE ’’13ème MOIS’’ : modification de la date de versement - Délibération - (sans annexe)
2001261CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : convention en matière juridique et judiciaire - Délibération - (sans annexe)
2001262CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : demandes de subvention - Délibération - (sans annexe)
2001263ASSOCIATION ’’LE CHAINON MANQUANT’’ : contribution pour la mise à disposition d’une auxiliaire d’intégration - Délibération - (sans annexe)
2001264BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’Urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2001265ANCIEN HOPITAL BOURGEOIS - AMENAGEMENT D’UNE MEDIATHEQUE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2001266MARCHES PUBLICS : autorisation de conclure un avenant de transfert - Délibération - (sans annexe)
2001267PONT DE STRASBOURG : aménagement des trottoirs et du tourne à gauche Rue de la Ferme Falk - fixation de la rémunération définitive du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2001268AMENAGEMENT D’UN GIRATOIRE A L’ENTREE SUD DE HAGUENAU : participation financière de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2001269CIMETIERES DE HAGUENAU : travaux d’exhumations administratives - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2001270MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (Boulevard de la Libération et Rue de la Torture) : avenant à la convention avec Electricité de Strasbourg - Délibération - (sans annexe)
2001271MODERNISATION DE L’ABATTOIR : règlement amiable d’un contentieux - Délibération - (sans annexe)
2001272MARCHE DE COMPOSTAGE DE BOUES DE STATION D’EPURATION : convention entre producteur et utilisateur et avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2001273MARCHE DE TRANSPORT DE BOUES LIQUIDES DE LA STATION D’EPURATION DE MARIENTHAL A LA STATION D’EPURATION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2001274AERODROME : entretien des surfaces en herbe - Délibération - (sans annexe)
2001275CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS ’’André SIEGFRIED’’ : bail emphytéotique au profit de la Région Alsace - Délibération - (sans annexe)
2001276ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001277ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH : désignation d’un chargé de mission - Délibération - (sans annexe)
2001278RUE BILDSTEIN : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001279LIEU-DIT ’’CHATEAU WALK’’ : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2001280CHEMIN DE LA STATUETTE : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001281ZONE D’ACTIVITES DE LA SANDLACH, RUE MAURICE BLIN : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001282ZONE D’ACTIVITES DE L’AERODROME, RUE BRANLY : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001283ZONE D’ACTIVITES DE L’AERODROME, RUE CLEMENT ADER : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001284ZONE D’ACTIVITES DU TAUBENHOF : cession de terrain - Délibération - (sans annexe)
2001285LOCAL 11, PLACE D’ARMES : mise en place d’un bail commercial - Délibération - (sans annexe)
2001286TRANSACTIONS IMMOBILIERES : délibération rectificative - Délibération - (sans annexe)
2001287TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : remise gracieuse de pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2001288CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES D’ALSACE : communication des observations définitives sur les comptes de la Société Fermière de la Maison de l’Alsace à Paris - Délibération - (sans annexe)